Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES
APPLICATION DES TECHNIQUES D'ENTREPRISES A.P.T.E. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97674514
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2007

Présentation de la marque APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES

Déposée le 21 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES TECHNIQUES D'ENTREPRISES A.P.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES TECHNIQUES D'ENTREPRISES A.P.T.E domicilié(e) 20 rue Saint Didier, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 097 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES est expirée depuis le 21 avril 2007.

APPLICATION DES TECHNIQUES D'ENTREPRISES A.P.T.E a également déposé les autres marques suivantes : APTE-FONC , APTE , INTELLIGENCE DE LA VALEUR , INSTITUT POUR L'INTELLIGENCE METHODOLOGIQUE , GENIE METHODOLOGIQUE APTE


APPLICATION DES TECHNIQUES D'ENTREPRISES A.P.T.E. (Société anonyme) - 20 rue Saint Didier, 75116 PARIS - France - SIREN 301097507


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Logiciel d'aide à la rédaction d'un cahier des charges fonctionnel