APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES
Présentation de la marque APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES
Déposée le 21 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES TECHNIQUES D'ENTREPRISES A.P.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTE - ARBRE DES VOIES TECHNOLOGIQUES est expirée depuis le 21 avril 2007.
APPLICATION DES TECHNIQUES D'ENTREPRISES A.P.T.E a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22